L'Ouzbékistan met à jour les règles d'autorisation pour l'énergie nucléaire et les sources de rayonnements ionisants

Le gouvernement ouzbek a récemment approuvé de nouvelles procédures de gestion des licences pour l'utilisation de l'énergie nucléaire et le traitement des sources de rayonnements ionisants, établissant des exigences actualisées en matière de sûreté, de surveillance radiologique, de qualification du personnel et de conditions techniques pour soutenir le développement de l'industrie nucléaire dans le pays.

Selon une résolution adoptée le 30 juillet par le Cabinet des ministres de l'Ouzbékistan, les réglementations concernées s'appliquent aux licences pour les activités d'utilisation de l'énergie nucléaire ainsi qu'au traitement des sources de rayonnements ionisants. Ce cadre, élaboré conformément au décret présidentiel du 9 janvier 2024, vise à réduire les exigences obligatoires imposées aux entreprises et à simplifier les procédures d'autorisation et d'approbation.

Les nouvelles règles entreront en vigueur le 1er janvier 2027. Les organismes titulaires de licences existantes devront obtenir de nouvelles licences conformément au nouveau cadre avant le 1er décembre 2027 ; les licences non réémises dans ce délai expireront.

La portée de cette réglementation est large, couvrant l'exploitation des centrales nucléaires et des installations de recherche nucléaire, les opérations liées aux substances radioactives et aux matières nucléaires, ainsi que la production, le stockage, le transport, l'utilisation et l'élimination des sources de rayonnements ionisants. Les organismes demandeurs doivent satisfaire aux exigences obligatoires en matière de sûreté nucléaire, de radioprotection, de surveillance radiologique, de qualification du personnel, d'équipements techniques et d'autres conditions d'exploitation.

Le gouvernement ouzbek a demandé au Comité pour la sécurité industrielle, radiologique et nucléaire (Committee for Industrial, Radiation and Nuclear Safety) relevant du Cabinet des ministres, en collaboration avec les ministères et institutions concernés, d'aligner les documents réglementaires en vigueur sur la nouvelle résolution.

Ce nouveau cadre d'autorisation intervient alors que l'Ouzbékistan progresse dans la construction de sa première centrale nucléaire dans la région de Djizak. Début juillet, une délégation de l'Agence ouzbèke de l'énergie atomique (Uzatom) et de la Direction de la construction de la centrale nucléaire (Nuclear Power Plant Construction Directorate) s'est rendue à Moscou pour des consultations sur ce projet. Lors des discussions, l'Ouzbékistan et la Russie ont convenu de créer un groupe de travail conjoint pour procéder à un examen expert des documents relatifs à la centrale nucléaire de Djizak.

Avec l'avancement du développement des infrastructures nucléaires, les nouvelles procédures d'autorisation fourniront une base réglementaire plus unifiée pour les installations nucléaires, les matières radioactives et les activités liées aux rayonnements.