La NRC américaine accélère l'octroi des permis nucléaires grâce à une nouvelle réglementation controversée sur les audiences

Récemment, selon des médias étrangers, la Commission de réglementation nucléaire (NRC) des États-Unis a officiellement achevé l'élaboration d'une nouvelle réglementation restructurant la procédure d'audience contradictoire (Contested Hearing) dans les demandes de licence pour réacteurs et autres installations nucléaires, visant à réduire considérablement les délais d'examen administratif et à soutenir le déploiement et l'expansion rapides des technologies nucléaires avancées.

Il est à noter que par le passé, les examens par la NRC des questions contestées duraient généralement plusieurs années, entraînant des retards dans l'approbation des projets nucléaires. La nouvelle réglementation introduite cette fois établit, selon la complexité des demandes, trois voies d'audience : standard (Standard), ciblée (Focused) et accélérée (Expedited), réduisant le cycle d'examen des affaires les plus simples à environ 6 mois, et celui de la grande majorité des affaires à environ 1 an. En outre, la nouvelle réglementation exige que la NRC indique obligatoirement dans l'avis d'audience la « date d'achèvement de l'audience standard », afin de fournir aux demandeurs et au public des attentes temporelles claires.

Avec la mise en œuvre approfondie de lois et politiques telles que la loi sur la promotion du déploiement de l'énergie propre nucléaire avancée (ADVANCE Act), la NRC restructure intégralement son système de réglementation et d'approbation. En éliminant les retards prolongés dans le processus de décision administrative et en prévenant les risques juridiques, cette réglementation réduira considérablement les coûts de conformité et l'incertitude quant aux délais de construction des entreprises nucléaires.

L'innovation institutionnelle de la procédure d'audience contradictoire marque un pas substantiel vers la modernisation et l'efficacité du système de réglementation nucléaire américain. Cela fournit non seulement une garantie institutionnelle pour l'octroi ultérieur de licences commerciales en série pour les microréacteurs et les petits réacteurs modulaires (SMR), mais offrira également une référence positive pour la réforme de la réglementation nucléaire avancée à l'échelle mondiale.