L'Office de réglementation nucléaire du Royaume-Uni participe à l'élaboration de la boîte à outils de coopération réglementaire de l'AIEA pour les réacteurs avancés

L'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) a récemment publié la « Boîte à outils de coopération réglementaire de l'Initiative de coordination et de normalisation nucléaires (NHSI) ». L'Office de réglementation nucléaire du Royaume-Uni (ONR) a joué un rôle important dans le développement de cette boîte à outils, dont les résultats visent à soutenir la coopération entre les autorités de réglementation nucléaire des différents pays dans l'examen des technologies de réacteurs avancés.

Cette boîte à outils est l'un des principaux résultats de la deuxième phase de la NHSI (2025—2026), développée conjointement par plusieurs autorités de réglementation participant à la voie réglementaire de la NHSI et au Forum des autorités de réglementation des petits réacteurs modulaires (PRM). La boîte à outils fournit des orientations pratiques, des modèles et des méthodes pour aider les autorités de réglementation à mener des examens collaboratifs, à tirer parti des évaluations réglementaires existantes et à traiter les différences entre les cadres réglementaires des différents pays.

Selon les informations fournies, la boîte à outils comprend deux types de ressources complémentaires : l'une axée sur les méthodes de résolution des différences réglementaires, et l'autre destinée à soutenir l'utilisation des résultats d'examens réglementaires existants. Les experts de l'ONR ont participé à son élaboration en s'appuyant sur l'expérience britannique en matière d'élaboration de nouvelles politiques réglementaires, d'évaluation des conceptions de PRM, d'accords de coopération internationale et d'examens multinationaux de réacteurs. Les documents publiés par l'AIEA mentionnent également plusieurs pratiques réglementaires britanniques, notamment l'utilisation des informations réglementaires dans les évaluations génériques de conception, la promotion de l'internationalisation des travaux d'évaluation, la transparence accrue concernant l'impact réglementaire des conceptions évaluées, et la formulation de recommandations sur les différences réglementaires par le biais d'une communication précoce avant l'évaluation formelle.

Cette publication reflète les résultats de plusieurs années de travail de la voie réglementaire de la NHSI et s'inscrit dans la continuité de la collaboration soutenue entre l'ONR et ses partenaires internationaux, notamment la Commission de réglementation nucléaire des États-Unis et la Commission canadienne de sûreté nucléaire.

La publication de la boîte à outils jette également les bases du « Cadre mondial pour l'examen des réacteurs avancés » (GFARR). Le GFARR vise à établir un cadre d'examen coordonné et applicable à plusieurs filières technologiques pour les réacteurs avancés. L'ONR a participé à l'élaboration du premier document technique du GFARR, qui s'appuie sur les normes de sûreté de l'AIEA et couvre la défense en profondeur, le classement de sûreté, l'analyse des scénarios de dimensionnement et les systèmes de sûreté techniques, afin de soutenir des examens internationaux coopératifs plus clairs et plus cohérents à l'avenir.

Diego Fernandez Lisbona, responsable de la réglementation des technologies nucléaires avancées à l'ONR et responsable de l'évaluation générique de conception du réacteur Natrium de TerraPower, a déclaré que la publication de cette boîte à outils constitue une avancée importante dans la coopération réglementaire internationale, démontrant que les autorités de réglementation peuvent partager leur expérience, renforcer la confiance et améliorer l'efficacité des examens sans compromettre leur indépendance ni les normes de sûreté. Il a indiqué que la boîte à outils n'est pas une fin en soi, mais une base pratique pour le GFARR ; à mesure que les réacteurs avancés progressent à l'échelle mondiale, ces travaux de coordination réglementaire contribueront à l'internationalisation des conceptions futures et à la coopération en matière d'examens transfrontaliers.